Reçu fiscal


SPA DES CAILLOUX

5, Rue Django Reinhardt 21000 DIJON Tél.: 03 80 66 30 17
Adresse postale: SPA des Cailloux – B.P. 42737 – 21027 DIJON CEDEX

Association reconnue d'utilité publique
Affiliée à la Confédération des SPA de France

Site:
www.spa-des-cailloux.com


RECU FISCAL N°

Article 238 bis du code général des impôts

Le don n'ouvre droit à déduction que dans la mesure où les conditions générales prévues à l'article 238 bis du code général des impôts sont remplies, c'est-à-dire s'il est effectué au profit d'oeuvres ou d'organismes d'itérêt général, de caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, familial ou culturel.

BENEFICIAIRE

SOCIETE POUR LA DEFENSE DES ANIMAUX

5, Rue Django Reinhardt BP 42737 21027 DIJON CEDEX

Association loi de 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 9 décembre 1950
(JO du 10 juin 1970)

Objet: protection et défense des animaux

DONATEUR

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L'association reconnait avoir reçu du DONATEUR identifié ci-dessus à titre de don

LA SOMME DE (EUROS):

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Mode de règlement: Virement - Espèces - Chèque - Autre mode

L'association SPA DES CAILLOUX vous remercie de votre générosité en faveur des animaux.


DATE: SIGNATURE: TAMPON




Vous pouvez imprimer ce reçu et nous le renvoyer, après avoir rempli la partie vous concernant, avec un chèque du montant de votre don.
Vous recevrez en retour le reçu validé (il vous permet de déduire 66% de votre don de vos impôts) ainsi qu'une carte d'adhérent si votre don est égal ou supérieur à 19 €.